Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRGINIE
M. COMBE François, Lucien

Numéro de dépôt :
96641332
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque VIRGINIE

Déposée le 10 septembre 1996 par monsieur COMBE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRGINIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est monsieur COMBE François domicilié(e) 9, Allée Maurice Baquet, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François COMBE - France.

La marque VIRGINIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRGINIE est expirée depuis le 10 septembre 2006.

COMBE François a également déposé les autres marques suivantes : DIA75 , BERIN AU NOUVEAU CHIC RESTAURANT SURPRISE , IONA , CONFIGUMES , PUSSYCAT


M. COMBE François, Lucien - 9, Allée Maurice Baquet, 95870 BEZONS - France


M. François COMBE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 8 août 1997 - Rejet partiel n°241250 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 3 juillet 1997 - Rejet partiel n°239644 - Publication au BOPI 1997-07-03

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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